Menu
Editeur :
Site édité par la société FAC COPIES IMPRIMEUR – SA au capital de 39.000 €, immatriculée au RCS de NICE et dont le siège social est 17 avenue des Diables Bleus 06300 NICE.
 
Directeur de publication :
Philippe LANES
 
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la collecte et la conservation des données à caractère personnel ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro _____.
 
Droit d’accès et de rectification :
Conformément aux dispositions des articles 38 à 42 de ladite Loi, le Client dispose d’un droit d’un droit d’accès aux informations à caractère personnel le concernant et le cas échéant du droit de rectification, ainsi que du droit d’opposition à leur conservation d’opposition, Ce droit peut être exercé à l’adresse suivante : FAC COPIES IMPRIMEUR - 17 avenue des Daibles - 06300 NICE
 
Propriété intellectuelle :
L’intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes, des photographies et autres schémas composant les pages de ce site ne peut, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de FAC COPIES IMPRIMEUR. De même, les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.
 
Hébergement :